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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DGS TRANSPORTS
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TSE TRANS SYSTEME ETOILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TSE TRANS SYSTEME ETOILE
DGS TRANSPORTS, SAS

Numéro de dépôt :
3877660
Date de dépôt :
29/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
29/11/2021
TSE TRANS SYSTEME ETOILE de DGS TRANSPORTS

Présentation de la marque TSE TRANS SYSTEME ETOILE

Déposée le 29 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DGS TRANSPORTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TSE TRANS SYSTEME ETOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DGS TRANSPORTS domicilié(e) BATIMENT D, SOGARIS 174 - 94564 - RUNGIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 233 176 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DGS TRANSPORTS, M. GUY MANCEAU domicilié(e) BATIMENT D, SOGARIS 174 - 94564 - RUNGIS CEDEX - France.

La marque TSE TRANS SYSTEME ETOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877660.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TSE TRANS SYSTEME ETOILE est expirée depuis le 29 novembre 2021.

DGS TRANSPORTS a également déposé les autres marques suivantes : DGS OneClick , TRANS SYSTEME PALETTE TSP , DGS TRANSPORTS


DGS TRANSPORTS, SAS - BATIMENT D, SOGARIS 174 - 94564 - RUNGIS CEDEX - France - SIREN 328233176


DGS TRANSPORTS, M. GUY MANCEAU - BATIMENT D, SOGARIS 174 - 94564 - RUNGIS CEDEX - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Transport ; emballage et entreposage de marchandises.